Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOBS
HARLEQUIN ENTERPRISES B.V. (Société de droit Néerlandais) ayant un établissement commercial

Numéro de dépôt :
1312542
Date de dépôt :
12/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1995
SOBS de HARLEQUIN ENTERPRISES B.V. (Société de droit Néerlandais) ayant un établissement commercial

Présentation de la marque SOBS

Déposée le 12 juin 1985 par HARLEQUIN ENTERPRISES B.V. (Société de droit Néerlandais) ayant un établissement commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HARLEQUIN ENTERPRISES B.V. (Société de droit Néerlandais) ayant un établissement commercial domicilié(e) 6, Avenue de Beaumont, CH 1700 Fribourg, Suisse. - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque SOBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBS est expirée depuis le 12 juin 1995.

HARLEQUIN ENTERPRISES B.V. (Société de droit Néerlandais) ayant un établissement commercial a également déposé les autres marques suivantes : DUO


HARLEQUIN ENTERPRISES B.V. (Société de droit Néerlandais) ayant un établissement commercial - 6, Avenue de Beaumont, CH 1700 Fribourg, Suisse. - Pays-Bas


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Films cinématographiques (impressionnés), vidéo-cassettes et vidéo-disques, disques phonographiques, audio-cassettes et audio-disques, et autres supports d'enregistrement et de reproduction du son et des images.